DROIT ET FISCALITE PAR EMILE MBANDJI

DROIT ET FISCALITE  PAR EMILE MBANDJI

Les régimes douaniers

 

 

- Les régimes douaniers à l’importation

D03

Mise à la consommation

D04

Transbordement dans la CEMAC

D05

Transbordement hors CEMAC

D10

Mise en entrepôt public

D11

Mise en entrepôt privé (fictif)

D13

Mise à la consommation

D15

Transit intérieur

D18

Admission temporaire normale

D21

Taxation Unique

D22

Taxation Unique

D23

Taxation Unique

D28

Admission temporaire spéciale

D36

Mutation d’entrepôt privé (fictif)

D38

Admission temporaire avec carnet pass.

D43

Liquidation d’office

D48

Enlèvement direct (soumission cautionnée)

 

B - Les régimes douaniers à l’exportation

D06

Exportation définitive simple

D08

Réexportation terrestre suite à une admission temporaire

D12

Réexportation des suites de transit D15

D16

Exportation simple CEMAC (transit communautaire)

D25

Réexportation suite à un entrepôt de stockage

D46

Réexportation sur réserve de retour

D07

 

D27

Exportation définitive de marchandises soumises au payement de taxes

D26

Exportation définitive de marchandises non soumises au payement de taxes

D24

Exportation définitive de marchandises sous douane

D14

Exportation

 

 Source www.logistiqueconseils.com



04/03/2011
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